Déposée par voie électronique le 24 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2CV PASSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 2CVP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 2CV PASSION domicilié(e) 560 boulevard de Lery - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 328 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque 2CVP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
2CV PASSION, Société à Responsabilité Limitée - 560 boulevard de Lery - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France - SIREN 481328961
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Pièces détachées pour véhicules et notamment moteurs, boîtes de vitesses, carburateurs, carrosseries, aile, capot, pare-chocs, planchers, portes, châssis, échappements, batteries, démarreurs, alternateurs, essuie-glaces, serrures, tableaux de bords, freins, directions, suspensions, amortisseurs de suspension, transmissions, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, sellerie, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, stores (pare-soleil), ceintures de sécurité, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, déflecteurs, toits ouvrants, vitres ;
Publication, y compris en ligne, d'annonces publicitaires, de textes publicitaires, d'offres de services. Services de vente au détail de pièces détachées pour véhicules et notamment moteurs, boîtes de vitesses, carburateurs, carrosseries, aile, capot, pare-chocs, planchers, portes, châssis, échappements, batteries, démarreurs, alternateurs, essuie-glaces, serrures, tableaux de bords, freins, directions, suspensions, amortisseurs de suspension, transmissions, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, sellerie, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, stores (pare-soleil), ceintures de sécurité, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, déflecteurs, toits ouvrants, vitres, phares ;
Nettoyage, entretien de véhicules et de pièces détachées pour véhicules ; services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules et de pièces détachées pour véhicules ; restauration de véhicules et de pièces détachées pour véhicules et notamment moteurs, boîtes de vitesses, carburateurs, carrosseries, aile, capot, pare-chocs, planchers, portes, châssis, échappements, batteries, démarreurs, alternateurs, essuie-glaces, serrures, tableaux de bords, freins, directions, suspensions, amortisseurs de suspension, transmissions, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, sellerie, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, stores (pare-soleil), ceintures de sécurité, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, déflecteurs, toits ouvrants, vitres, phares.
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